Mentions légales

Le site IAYNO, accessible à l'adresse iayno.com, est édité par :

Contact : contact@iayno.com

IAYNO désigne le service numérique exploité sous cette marque, notamment le site internet, les interfaces accessibles depuis un navigateur, les applications mobiles ainsi que les fonctionnalités et services associés.

Le site et les services web IAYNO sont hébergés par :

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Vercel

IAYNO est un service numérique consacré à la gestion et à l'optimisation de la recharge des véhicules électriques, notamment dans le cadre de la recharge à domicile.

Selon les fonctionnalités disponibles, les équipements compatibles, le pays de l'utilisateur et les services connectés, IAYNO peut notamment permettre de centraliser des informations relatives au véhicule électrique, à la recharge, à la consommation énergétique, aux tarifs d'électricité ou à la production d'énergie solaire.

IAYNO peut également proposer des calculs, estimations, analyses, visualisations et recommandations destinés à faciliter la compréhension et l'optimisation de la recharge et de ses coûts.

Les fonctionnalités disponibles peuvent évoluer au fil du développement du service.

Certaines fonctionnalités de IAYNO peuvent s'appuyer sur des technologies d'intelligence artificielle afin de présenter, synthétiser ou expliquer des informations et de formuler des recommandations personnalisées.

Les informations produites par ces systèmes ont une finalité informative et d'assistance à la décision. Elles ne constituent pas une garantie de résultat.

Lorsque IAYNO présente des estimations de coût, d'économie, de durée de recharge, de consommation ou d'autres données similaires, leur précision dépend notamment des données disponibles, de leur actualité, des caractéristiques du véhicule et de la borne, des informations tarifaires, des équipements connectés et des informations communiquées par l'utilisateur ou des services tiers.

IAYNO s'efforce de distinguer les données effectivement mesurées des données calculées ou estimées lorsque cette distinction est pertinente.

L'utilisateur reste responsable des décisions prises sur la base des informations présentées par le service.

Certaines fonctionnalités de IAYNO peuvent nécessiter la connexion d'un véhicule, d'une borne de recharge, d'un compteur, d'une installation photovoltaïque, d'un fournisseur d'énergie ou d'un autre service tiers compatible.

La disponibilité, la précision et la fréquence d'actualisation de certaines informations peuvent alors dépendre de systèmes exploités par des tiers.

IAYNO ne peut garantir la disponibilité permanente, l'exactitude ou la continuité de données dont la production ou la transmission dépend d'un service tiers.

La compatibilité avec un constructeur, un équipement ou un fournisseur donné peut évoluer indépendamment de IAYNO.

NEXO SAS s'efforce d'assurer la disponibilité et le bon fonctionnement de IAYNO.

Toutefois, l'accès au site ou à certaines fonctionnalités peut être temporairement interrompu, limité ou dégradé, notamment en raison d'opérations de maintenance, de mises à jour, d'incidents techniques, de modifications apportées par des prestataires tiers ou de circonstances indépendantes de la volonté de l'éditeur.

Certaines fonctionnalités peuvent être proposées progressivement, modifiées, remplacées ou retirées afin de faire évoluer le service, d'améliorer sa sécurité ou de tenir compte de changements techniques, réglementaires ou commerciaux.

NEXO SAS apporte un soin particulier à la qualité des informations présentées sur IAYNO.

Toutefois, compte tenu notamment de l'évolution des véhicules, équipements, tarifs énergétiques, services tiers, logiciels et données disponibles, aucune garantie absolue ne peut être donnée quant à l'exactitude permanente de l'ensemble des informations affichées.

Les estimations présentées par IAYNO peuvent différer des montants effectivement facturés par un fournisseur d'énergie ou constatés sur un équipement.

En cas de différence, les données contractuelles, factures et relevés établis par le fournisseur ou l'opérateur concerné demeurent les documents de référence.

NEXO SAS ne saurait être tenue responsable d'un dommage résultant exclusivement d'une information incorrecte ou indisponible provenant d'un service tiers, d'un équipement incompatible ou défaillant, d'une interruption indépendante de son infrastructure ou d'informations erronées communiquées par l'utilisateur.

IAYNO ne se substitue ni au constructeur du véhicule ou de la borne, ni à un électricien ou technicien qualifié, ni au fournisseur d'énergie.

Toute intervention sur une installation électrique ou un équipement présentant un risque doit être réalisée conformément aux règles de sécurité applicables et, lorsque cela est nécessaire, par un professionnel compétent.

Aucune disposition des présentes mentions légales n'a pour objet d'exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l'être.

La structure générale du site IAYNO ainsi que, sous réserve des droits appartenant à des tiers, les textes, éléments graphiques, interfaces, illustrations, logos, signes distinctifs, composants visuels, bases de données, logiciels et autres contenus qui le composent sont protégés par les législations applicables en matière de propriété intellectuelle.

La marque, le nom et l'identité visuelle IAYNO ne peuvent être reproduits ou utilisés d'une manière susceptible de créer une confusion quant à l'origine d'un produit ou service sans autorisation préalable.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou exploitation substantielle d'un élément appartenant à NEXO SAS, en dehors des utilisations autorisées par la loi, est interdite sans autorisation préalable.

Les marques, logos, noms de véhicules, constructeurs, fournisseurs d'énergie ou autres services tiers éventuellement mentionnés restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Leur présence sur IAYNO n'implique aucune affiliation, approbation ou partenariat sauf lorsque celui-ci est expressément indiqué.

IAYNO peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Ces liens peuvent notamment être proposés afin de fournir une documentation complémentaire, d'accéder à un constructeur, à un fournisseur ou à un service nécessaire au fonctionnement d'une fonctionnalité.

NEXO SAS n'exerce pas de contrôle général sur les contenus, politiques ou pratiques de ces sites tiers et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité ou de leur contenu.

L'utilisation de IAYNO peut entraîner le traitement de données à caractère personnel nécessaires notamment à la création et à la gestion d'un compte, au fonctionnement des fonctionnalités choisies, à la sécurisation du service et, lorsque l'utilisateur l'autorise, à la connexion avec certains équipements ou services.

Les modalités détaillées concernant les catégories de données traitées, leurs finalités, leur durée de conservation, les destinataires éventuels, les transferts internationaux et l'exercice des droits des utilisateurs sont présentées dans la Politique de confidentialité IAYNO.

Pour toute question relative à la protection des données :
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IAYNO peut utiliser des cookies ou technologies similaires strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurisation du service.

Lorsque des technologies nécessitant le consentement préalable de l'utilisateur sont utilisées, leur dépôt est soumis aux choix exprimés par celui-ci conformément à la réglementation applicable.

Des informations détaillées seront accessibles dans la Politique relative aux cookies de IAYNO.

NEXO SAS met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à assurer un niveau de sécurité adapté aux services proposés et aux données traitées.

L'utilisateur demeure néanmoins responsable de la confidentialité de ses propres moyens d'authentification et doit signaler dans les meilleurs délais toute utilisation non autorisée de son compte dont il aurait connaissance.

Aucun système informatique ou service accessible par Internet ne pouvant offrir une sécurité absolue, NEXO SAS ne saurait garantir l'absence totale de risques liés à l'utilisation d'un service en ligne.

L'utilisateur s'engage à utiliser IAYNO conformément aux lois et réglementations applicables ainsi qu'aux conditions contractuelles du service.

Toute tentative d'accès non autorisé, de perturbation du service, d'exploitation abusive de ses infrastructures ou d'utilisation frauduleuse est interdite.

Les règles détaillées relatives à l'utilisation de IAYNO figurent dans les Conditions générales d'utilisation (CGU).

Certaines fonctionnalités de IAYNO peuvent être proposées dans le cadre d'une offre payante.

Les prix, caractéristiques des offres, conditions de souscription, renouvellement, résiliation et autres dispositions contractuelles applicables sont communiqués à l'utilisateur avant la souscription et précisés dans les conditions contractuelles correspondantes.

Les prix et fonctionnalités des offres peuvent évoluer dans le respect de la réglementation et des engagements contractuels applicables.

IAYNO est un service susceptible d'évoluer régulièrement.

NEXO SAS peut modifier les présentes mentions légales afin de tenir compte notamment d'une évolution du service, de son organisation, de son infrastructure technique ou du cadre juridique applicable.

La date figurant en tête de la présente page indique sa dernière mise à jour.

Le site IAYNO et les présentes mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables aux utilisateurs situés dans d'autres juridictions.

Les éventuels différends sont traités conformément aux règles légales applicables, notamment celles relatives à la protection des consommateurs lorsqu'elles sont applicables.

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IAYNO — Optimisation des factures énergétiques.